Mentions Légales - LES PLUIES DE JUILLET

Simply enter your keyword and we will help you find what you need.

What are you looking for?

Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site « www.lespluiesdejuillet.org » les présentes mentions légales. Le site du festival Les Pluies de Juillet est accessible aux adresses suivantes : « www.lespluiesdejuillet.org », « www.lespluiesdejuillet.fr » et « www.lespluiesdejuillet.com ». L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions légales.

I. Informations Légales

En vertu de l’Article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site « www.lespluiesdejuillet.org » est édité par :

Association LA MARETTE – Loi 1901

290 rte des diligences – 50800 Champrepus – France

n° Siret: 830 981 544 000 18

Président de l’association : Freddy Lamotte freddy@lespluiesdejuillet.org

Il est hébergé chez :

OVH RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

II. Droits de Propriété Intellectuelle

Les Pluies de Juillet se réserve tous les droits de propriété intellectuelle sur ce site internet ainsi que sur les informations mises à disposition. Conformément aux dispositions sur la protection des droits d’auteur, toute reproduction même partielle d’éléments graphiques, de la structure du site ou de contenu est strictement interdite sans autorisation préalable de l’éditeur.

Les demandes de reproductions et/ou d’exploitation au travers d’autres médias peuvent toutefois être formulées dans la rubrique « Contact ».

III. Protection des données à caractère personnel

Les données reçues de votre part sont reprises dans les fichiers du festival Les Pluies de Juillet et servent uniquement à répondre à la demande d’informations que vous avez introduite. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 (Article 34), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, consultez la rubrique « Contact ».